AFFAIRE BUTTIGLIONE, SUITE ET FIN EN EUROPE, PAS EN FRANCE

INTER CENTRES LGBT
Fédération française des CGL et des militantEs qui se destinent à l'accueil des personnes LGBT (lesbiennes, gaies, bi & trans)

Approbation de la commission Barroso
AFFAIRE BUTTIGLIONE, SUITE ET FIN EN EUROPE, PAS EN FRANCE

(La Fédération des CGL demande à l'UMP, qui a soutenu Buttiglione, de clarifier sa position sur les deux projets de loi contre les discriminations actuellement soumis au Parlement français)

Jeudi 18 novembre, le Parlement européen a approuvé la commission Barroso seconde mouture. Rocco Buttiglione, qui devait être en charge des droits des femmes et des personnes LGBT, a été remplacé in extremis par Franco Frattini : la pression des associations féministes et LGBT a porté ses fruits, grâce notamment au travail de fond mené par l'association italienne Arcigay et l'association européenne ILGA-Europe. Plus de 14.000 EuropéenNEs ont signé la pétition lancée avec la Fédération française des CGL par Pierre Albertini et Louis-Georges Tin.

José Manuel Durao Barroso avait soutenu Rocco Buttiglione malgré ses positions sexistes, homophobes et sérophobes. Qui plus est, il avait proposé de partager ses compétences avec la commissaire désignée Benita Ferrero-Waldner, alliée en Autriche au Parti libéral de Jörg Haider. Ces provocations ont fait long feu. Pour autant, les femmes, les personnes LGBT et les personnes touchées par le VIH en Europe devront garder un oeil sur Franco Frattini, désigné en lieu et place de Rocco Buttiglione... par le même Silvio Berlusconi.

La Fédération française des CGL remercie les 40 eurodéputéEs françaiSEs du PS, des Verts, du PCF et du PCR qui ont contribué à faire plier Barroso. La Fédération remercie particulièrement les cinq eurodéputéEs qui ont répondu à son appel avant le 27 octobre, date initialement prévue pour le vote d'approbation de la commission Barroso première mouture : Adeline Hazan (circonscription Est), Marie Anne Isler Béguin (Est), Kader Arif (Sud-Ouest), Martine Roure (Sud-Est) et Henri Weber (Nord-Ouest). Martine Roure a dénoncé "des positions réactionnaires et archaïques" ; Henri Weber a fait part de sa "détermination à ne pas voir discréditées les valeurs de justice et de liberté". La Fédération remercie également Gérard Onesta (Sud-Ouest) et Nathalie Griesbeck (Est), qui ont répondu après le 27 octobre.

La Fédération des CGL relève que les 17 eurodéputéEs françaiSEs de l'UMP ont soutenu Rocco Buttiglione. À l'heure où le gouvernement Raffarin soutenu par la même UMP présente au Parlement français deux textes fondamentaux dans la lutte contre le sexisme et l'homophobie, la position des eurodéputéEs de l'UMP au mieux étonne, au pire inquiète. Les CGL de France et leurs Membres associés demandent aux présidentEs des comités départementaux de la formation majoritaire du Parlement français de soutenir ces deux textes.

[a] Concernant l'affaire Buttiglione, voir notre communiqué n°IC/CP/04/28 du 26 octobre : "Sexiste, homophobe, sérophobe... Buttiglione a tout pour plaire, mais le Parlement européen pourrait approuver sa nomination !"
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp17ue.html

[b] Concernant le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe, voir notre communiqué n°IC/CP/04/29 du 19 novembre : "La Fédération des CGL est consternée par l'inconséquence de la Commission nationale consultative des droits de l'homme"
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp18cncdh.html

[c] Concernant le projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, voir notre communiqué n°IC/CP/04/25 du 22 octobre : "La Fédération des CGL se réjouit de l'adoption en première lecture du projet de loi portant création de l'autorité de lutte contre les discriminations"
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp14halde.html

[e] Lettre des CGL de France et de leurs Membres associés aux présidentEs des comités départementaux de l'UMP :

Suites de l'affaire Buttiglione : interpellation urgente des comités départementaux de l'Union pour un mouvement populaire

Les Centres gais & lesbiens (CGL) de France et leurs Membres associés, qui regroupent 2.191 militantEs et 126 organisations lesbiennes, gaies, bi & trans (LGBT) à travers toute la France, et qui accueillent 27.320 personnes par an, manifestent leur étonnement suite à la position adoptée par les 17 parlementaires européens de votre formation au cours de ce qu'il est convenu d'appeler "l'affaire Buttiglione". Rocco Buttiglione, candidat au poste de commissaire européen à la Justice, la Liberté et la Sécurité, avait tenu devant la commission des Libertés civiles, de la Justice et des Affaires intérieures du Parlement européen des propos indignes des valeurs qui animent les démocraties européennes. Il avait ainsi présenté la famille comme une instance destinée à "permettre aux femmes d'avoir des enfants et la protection d'un mâle", et l'homosexualité comme "un péché". Malgré ces propos peu compatibles avec les attributions qui lui étaient promises, les 17 parlementaires européens de votre formation ont soutenu sa candidature avant qu'elle ne soit retirée in extremis le 27 octobre 2004.

La position de Marie-Hélène Descamps et Brice Hortefeux (éluEs de la circonscription Centre-Massif central), Joseph Daul et Véronique Mathieu (éluEs de la circonscription Est), Patrick Gaubert, Nicole Fontaine et Jacques Toubon (éluEs de la circonscription Île-de-France), Jean-Paul Gauzes et Tokia Saïfi (éluEs de la circonscription Nord-Ouest), Roselyne Bachelot et Ambroise Guellec (éluEs de la circonscription Ouest), Margie Sudre (élue de la circonscription Outre-Mer), Françoise Grossetête, Ari Vatanen et Dominique Vlasto (éluEs de la circonscription Sud-Est), Alain Lamassoure et Christine de Veyrac (éluEs de la circonscription Sud-Ouest), nous inquiète. Cette position nous paraît en effet difficilement compatible avec le vote, par les députés et sénateurs nationaux de votre formation, des deux projets de loi présentés par le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin sur la "lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe" et sur la "création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité". Ces deux projets de loi nous paraissent pourtant essentiels à la défense de la dignité et de la sécurité des femmes et des personnes lesbiennes, gaies, bi et trans, partout en France.

D'aucuns laissent accroire que cette dignité et cette sécurité seraient aujourd'hui suffisamment assurées pour aller ajouter de nouvelles dispositions à l'édifice législatif de lutte contre les discriminations. Les femmes, les personnes lesbiennes, gaies, bi et trans, jouiraient de toute la quiétude voulue sur l'ensemble du territoire de la République. Rien n'est plus faux. Sébastien Nouchet, brûlé au troisième degré à Noeux-les-Mines le 16 janvier dernier, peut en témoigner. La soeur de Jean-Pierre Humblot, noyé à Nancy le 1er août 2003, et la famille de François Chenu, tabassé à mort à Reims le 13 septembre 2002, pleurent encore des proches trop tôt arrachés à leur affection. Ces victimes ne sont pas les "quelques Parisiens minoritaires et provocateurs" parfois complaisamment dépeints sur la base d'études qui restent à expliciter. Elles sont ou elles étaient, un peu partout en France, le voisin de la maison d'à côté, le cuisinier du restaurant où vous êtes alléEs manger une fois, le responsable du Mc Donald's où nos enfants vont manger trois fois par semaine...

Pour trois personnes dont les noms nous sont connus, combien d'anonymes insultéEs, rackettéEs, battuEs, assassinéEs ? Les violences homophobes s'exercent quotidiennement sur nos concitoyenNEs lesbiennes, gais, bi et trans. Certes, les violences physiques sont déjà réprimées par la loi, et les violences physiques homophobes plus sévèrement encore (grâce à l'amendement Lellouche porté dans la loi du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure). Mais ces dernières violences se poursuivent car elles sont directement légitimées, si ce n'est appelées, si ce n'est causées, par les violences verbales, morales ou symboliques comme les insultes quotidiennement proférées, elles, en toute impunité (en public comme en privé). Vouer publiquement les "pédés au bûcher", assimiler publiquement l'homosexualité à la pédophilie, autant de propos qu'il est aujourd'hui impossible de réprimer alors qu'ils insinuent dans l'esprit de nombreuses personnes l'idée qu'il est légitime, sinon normal, de s'en prendre physiquement à de tels "pervers" (sic). Qui ne s'indignerait d'entendre vouer les "Juifs au bûcher" ? D'entendre assimiler les personnes de couleur à des pédophiles en puissance ? De tels propos nous révulseraient vous comme nous à bon droit, et sont à bon droit réprimés par la loi. Nous demandons simplement à bénéficier de la même sollicitude de la part du législateur. Nous le savons, la loi ne suffira pas à éteindre la haine homophobe. Nous attendons simplement qu'elle fasse changer la honte de camp.

La Fédération française des CGL et de leurs Membres associés attend aujourd'hui de votre formation qu'elle soutienne le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe, présenté au nom de Jean-Pierre Raffarin par Dominique Perben. Il ne s'agit pas pour nous, comme certains le laissent étrangement entendre, de persécuter telle ou telle presse ou d'empêcher l'expression de telle ou telle opinion. Il s'agit au contraire d'empêcher qu'on nous persécute, sous le contrôle du juge à qui il convient de faire confiance pour éviter tout abus de la loi en un sens comme en l'autre (comme il le fait déjà de la loi contre le racisme et l'antisémitisme). Pas plus que le racisme, pas plus que l'antisémitisme, le sexisme et l'homophobie ne sont des opinions. Une expression qui conduit si souvent au meurtre n'est pas une opinion : c'est une infraction, qu'il convient de réprimer comme telle. Au juge de faire, le cas échéant, le départ entre ce qui relève de l'homophobie et ce qui ressort de l'expression respectueuse d'une vision de l'organisation de la société et de la famille. L'argument qui consiste à vouloir lui ôter cette peine en lui ôtant purement et simplement le moyen législatif qu'on ne lui a pas encore attribué est pour le moins spécieux.

La Fédération des CGL attend également de votre formation qu'elle continue de soutenir le projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE), présenté au nom de Jean-Pierre Raffarin par Jean-Louis Borloo. Alors que l'Assemblée nationale a adopté ce projet en première lecture le 6 octobre dernier, elle a curieusement donné le sentiment qu'elle revenait sur son avis en votant le 17 novembre, avant de se rétracter le 20 novembre, une réduction du budget de la HALDE. Pourtant, cette autorité se voyait déjà dotée d'un budget à peine équivalent à celui de son homologue belge alors que la Belgique est six fois moins peuplée que la France ! Faibles moyens pour cette instance dont les FrançaiSEs attendent qu'elle soit l'agent de la meilleure intégration républicaine de toutes et de tous quelque soient, notamment, le genre, l'orientation sexuelle ou l'identité de genre...

Nous souhaitons aujourd'hui vous rencontrer afin de vous exposer plus avant nos arguments, et afin que vous puissiez mieux nous indiquer votre position par rapport à ces deux projets de loi.

Dans l'attente d'un prochain rendez-vous, nous restons à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

Nous vous prions, Madame la Présidente, Monsieur le Président, de croire en l'expression de notre respectueuse considération.

L'association ... , CGL de ...
(ou) L'association ... , Membre associé de la Fédération à ...
(ou) ... , Correspondant local de la Fédération à ...
http://home.u-m-p.org/site/index.php

[f] Concernant l'amendement Lellouche, voir les articles 132-77, 221-4, 222-3, 222-8, 222-10, 222-12, 222-13, 222-24 et 222-30 du code pénal, créés ou modifiés par l'article 47 de la loi n°2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure. Voir par ailleurs les articles 222-18-1, 311-4 et 312-2 du code pénal et article 695-22 du code de procédure pénale, créés ou modifiés par les articles 17 et 38 à 45 de la loi n°2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.
http://www.legifrance.gouv.fr/

L'INTER CENTRES LGBT fédère les CGL de France et leurs Membres associés.
Les 32 Membres de l'INTER CENTRES LGBT sont les sept CGL d'Angers, Lille, Lyon, Metz, Paris et Reims, et leurs 25 Membres associés à Bordeaux, Caen, Chartres, Chauny, Cherbourg, Dijon, Grenoble et Lyon, au Mans, à Marseille, Mont-de-Marsan, Nancy, Nice, Nîmes, Nouméa, Orléans, Rennes, Rivière-Salée, Rouen et Sarreguemines, au Tampon, à Toulouse, Tours, Troyes et Valence.
Les 32 Membres de l'INTER CENTRES LGBT fédèrent 2.191 militantEs et 126 organisations LGBT à travers toute la France.
Les 32 Membres de l'INTER CENTRES LGBT accueillent environ 27.320 personnes par an (données 2003 recueillies auprès de 15 Membres sur 31).
L'INTER CENTRES LGBT est soutenue par le Syndicat national des entreprises gaies.

Approval of Barroso Commission
BUTTIGLIONE FILE IS CLOSED IN EUROPE, NOT IN FRANCE

(The French Federation of Gay and Lesbian Centres demands that the UMP, which supported Buttiglione, clarifies its position on the two Bills against discrimination currently before the French Parliament)

On Thursday, November 18th, the European Parliament approved a revised version of the Barroso Commission. The originally nominated Commissioner Rocco Buttiglione, who was to be in charge of women's and of LGBT people’s rights, was not included. Franco Frattini has replaced him. The pressure from feminist and LGBT associations has borne fruit, thanks in particular to the groundwork undertaken by the Italian Arcigay association, and the European one, ILGA-Europe. More than 14,000 European citizens signed a petition launched by Pierre Albertini and Louis-Georges Tin with the support of the French Federation of Gay and Lesbian Centres.

José Manuel Durao Barroso supported Rocco Buttiglione in spite of his sexist, homophobic and serophobic positions. What is more, he proposed that he share his responsibilities with the nominee Commissioner from Austria, Benita Ferrero-Waldner, who is allied with the Liberal Party of Jörg Haider. These provocation proposals failed. Nevertheless, women, LGBT people and those affected by HIV throughout Europe will have to keep their eyes on Franco Frattini, who was nominated in place of Rocco Buttiglione... by the very same Silvio Berlusconi.

The French Federation of Gay and Lesbian Centres wishes to thank the 40 French Socialist, Green and Communist Euro MPs who helped force Barroso to bend. The Federation particularly thanks the five Euro MPs who answered its appeal prior to October 27th, the day initially planned for the approval vote for the first draft of Barroso’s proposed Commission.

The Federation highlighets the fact that 17 French Euro MPs of the UMP supported Rocco Buttiglione. At a time when the Raffarin government supported by the same UMP is presenting two fundamental texts to the French Parliament in the fight against sexism and homophobia, the position of the UMP Euro MPs is at best astonishing, at the worst worrying. The Federation demands that the majority grouping in the French Parliament express its support for these two texts.

[a] About Buttiglione, see our press release no.IC/CP/04/28 of October 26th last: "Sexist, homophobic, serophobic... Buttiglione has them all, but the European Parliament could approve his nomination!"
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp17ue.html#en

[b] About the Bill against sexist or homophobic speeches, see our press release no.IC/CP/04/29 of November 19th last: "French Gay and Lesbian Centres are dismayed by the inconsistency of the National Advisory Committee on Human Rights"
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp18cncdh.html#en

[c] About the Bill creating an Authority to fight against discrimination, see our press release no.IC/CP/04/25 of October 22nd last: "French Gay and Lesbian Center's Federation is delighted at the adoption on its first reading of the Bill creating a Commission for the Fight against Discrimination"
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp14halde.html#en

[English translation of the above French original text. In the event of any differences between the English translation and the French original, the French text shall prevail. Translated thanks to T.E.]

Affaire Buttiglione, suite et fin en Europe, pas en France
http://inter-centres-lgbt.org/10R/10Rcp19ue.html
Mis en ligne le 22 novembre 2004

INTER CENTRES LGBT
Alliance des Centres lesbiens, gais, bi & trans de France et de leurs Membres associés
Association loi 1901 fondée le 12 décembre 1998, déclarée le 5 novembre 2003 (J.O. du 22 novembre 2003)
contact@inter-centres-lgbt.org - http://inter-centres-lgbt.org/
c/o J'En Suis, J'Y Reste, Centre gai & lesbien de Lille - 19, rue de Condé - 59000 Lille
Sept Membres titulaires : CGL Paris, Couleurs Gaies - Centre LGBT de Moselle (Metz), Ex Æquo (Reims), FGL Lyon, J'En Suis, J'Y Reste (CGL Lille), Quazar (Angers) et Reims Liberté Gaie
Vingt-cinq Membres associés : An Nou Allé ! (CGL Martinique), Arc-en-ciel 31 (Toulouse), ARIS (Lyon), CGL Nîmes, CGL Rennes, CIGaLes (Dijon), C.I.GA.LE. (Grenoble), Enfants terribles (Caen), GAG Loiret (Orléans), HOMogênE (Le Mans) et Homo-Sphère (Nouméa) (Associations affinitaires),
Mimi (Nice), Siegfried des anciens Enfants terribles (Cherbourg), François Garrido de l'ancienne Maison de l'homosocialité de Bordeaux, Bernadette de l'ancienne Maison des homosexualités de Touraine et Jean-Gabriel de l'ancienne Homosphère (Troyes) (Correspondants locaux),
Agayri Sud-Est (Valence), Aisne Gaie (Soissons), Arc-en-ciel 28 (Chartres), Comme ça ! (Rouen), Émergence 57 (Sarreguemines), G2L (Mont-de-Marsan), Gay-Union (Le Tampon), Homonyme (Nancy) et Mémoire des sexualités (Marseille) (Observateurs)
Données à jour au 11 octobre 2004
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