INTER CENTRES LGBT - PV9R

INTER CENTRES LGBT

PV9R

RELEVÉ DES RÉSOLUTIONS

Avertissement : Le PV9R (procès-verbal des IXèmes Rencontres nationales INTER CENTRES LGBT) comprend un communiqué final suivi de conclusions, un OJ (ordre du jour), un relevé des résolutions, un CRA (compte rendu analytique), un CRI (compte rendu intégral), un relevé des ratifications, et en dernier lieu des annexes. Le communiqué final et les conclusions ont valeur indicative et n’engagent pas l’Alliance. Seul le texte des résolutions repris dans le relevé des résolutions fait foi et a valeur d’engagement : chaque résolution y est suivie, à titre indicatif, des réserves ou commentaires exprimés par les Membres lors de leur ratification ; après le numéro de chaque résolution, se trouvent des liens vers les paragraphes du CRA et du CRI restituant les débats ayant précédé à son adoption : le CRA a pour but d’offrir une synthèse de ces débats ; le CRI vise à l’exhaustivité. CRA et CRI sont soumis à la validation des personnes physiques présentes lors des 9R et des Membres : si des différences d’interprétations devaient être invoquées entre le CRA et le CRI malgré tout le soin apporté à la rédaction du CRA, seul le CRI aurait valeur officielle. Les annexes n’ont pas valeur officielle : elles apportent des compléments d’information ou des éclairages aux débats dont il est rendu compte ; elles n’engagent que leur auteur/e. Merci de signaler toute éventuelle erreur matérielle en adressant un courriel à l’adresse suivante :
> validationpv9r@inter-centres-lgbt.org.

Samedi 14 février - Première séance - "CÉKOIKONAFÊ ?"
Samedi 14 février - Deuxième séance - "PAROLES DE MILITANT-E-S"
Dimanche 15 février - Troisième séance - "PROJETS EN COURS ET À VENIR"

Samedi 14 février - Première séance

"CÉKOIKONAFÊ ?"

POINT 1- INSTALLATION

Résolution IC/9R/A01 :

Vu la résolution IC/8R/02,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT constate la nullité de l’alinéa 1er de la résolution IC/8R/26 ;

Vu l’alinéa précédent, l’INTER CENTRES LGBT approuve la quatrième version du procès-verbal de ses VIIIèmes Rencontres nationales tenues à Paris les 12 et 13 juillet 2003, rédigée par David Auerbach, secrétaire de séance.

Résolution IC/9R/A02 :

Vu la résolution IC/8R/25,

Vu l’article 15 des statuts,

Vu l’annexe n°1 du bilan "8R+1" de la Commission de coordination sur les réflexions, démarches et actions de l’Alliance,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT prend acte du règlement intérieur proposé par la Commission de coordination à la Présidence le 25 octobre 2003, établit par la Présidence le 7 novembre 2003, signifié aux Membres le 7 novembre 2003.

POINT 2- BILAN MORAL DE LA PRÉSIDENCE

Résolution IC/9R/A03 :

Vu la résolution IC/7R/04,

Vu l’article R10-1 al.4 du règlement intérieur,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT approuve le rapport moral de sa présidence sortante, Couleurs Gaies, et lui donne quitus de son action à sa tête durant l’exercice 2002/2004.

POINT 3- BILAN "9R-1" DE LA COMMISSION DE COORDINATION

Résolution IC/9R/A04 :

Vu la résolution IC/8R/08,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT, désireuse d’œuvrer à la meilleure cohésion du tissu associatif LGBT français, fait acte de candidature à l’adhésion à la Coordination Interpride France au titre de Membre honoraire ;

Elle mandate la Commission de coordination pour mener à bien, au rythme et selon les modalités qui lui paraîtront adaptés, les pourparlers afférents à cette candidature.

Résolution IC/9R/A05 :

Vu les résolutions IC/7R/06 et 8R/35,

Vu l’article R10-1 al.4 du règlement intérieur,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT approuve le rapport d’activité "9R–1" de sa Commission de coordination, et lui donne quitus de son action depuis les VIIIèmes Rencontres.

POINT 4- POINT FINANCIER

Résolution IC/9R/A06 :

Vu la résolution IC/8R/23,

Vu l’article R10-1 al.4 du règlement intérieur,

Vu les annexes n°4, 4A, 4B et 4C du bilan "9R–1" de la Commission de coordination sur les réflexions, démarches et actions de l’Alliance,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT décide la mise en réserve du résultat de 411,50 euros dégagé par l’exercice comptable 2002/2004 ;

Elle approuve les états financiers 2002/2004 annexés au rapport financier de son Trésorier, le CGL Lille, et lui donne quitus de son mandat durant l’exercice comptable 2002/2004.

Résolution IC/9R/A07 :

Vu la résolution IC/8R/23,

Vu l’article R10-1 al.4 du règlement intérieur,

Vu les annexes n°4, 4D, 4E et 4F du bilan "9R–1" de la Commission de coordination sur les réflexions, démarches et actions de l’Alliance,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT étend, à titre exceptionnel, la validité des cotisations versées par ses Membres pour l’exercice comptable 2002/2004 à l’exercice comptable 2004/2005 ;

Elle approuve le projet de budget 2004/2005 annexé au rapport financier de son Trésorier, le CGL Lille.

POINT 5- COMMUNICATION

Résolution IC/9R/A08 :

Vu les résolutions IC/7R/15, 7R/16 et 8R/15,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT mandate la Commission de coordination pour rechercher et sélectionner librement des annonceurs pour sa brochure en quadrichromie, ainsi que pour réaliser cette brochure ;

Toutefois, la Commission devra chercher à observer une parité de genre si des annonces à caractère sexuel étaient retenues ; elle devra rejeter d’éventuelles annonces à caractère pornographique ;

Elle devra soumettre un projet de brochure aux membres avant réalisation : elle s’acquittera valablement de cette dernière obligation par tous moyens à sa disposition, notamment par courriel.

Résolution IC/9R/A09 :

Vu les résolutions IC/7R/12 et 7R/26,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT donne quitus à son Webmestre, David Auerbach, de son action depuis les VIIèmes Rencontres, et lui renouvelle sa confiance.

Samedi 14 février - Deuxième séance

"PAROLES DE MILITANT-E-S"

POINT 6- "ÉTAT ET PERSPECTIVES DE LA LÉGISLATION CONTRE L’HOMOPHOBIE"

(Pas de résolution)

POINT 7- "COMMENT LES MÉDIAS RENDENT-ILS COMPTE DU DISCOURS DE NOS ASSOCIATIONS L.G.B.T. ? RÊVES ET RÉALITÉS"

Résolution IC/9R/B01 :

Vu l’article 10, al.1 des statuts,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT décide de s’exprimer publiquement sans délai, en réaction à l’éditorial "Intolérance" signé par Monsieur Pierre Fréhel dans le Républicain lorrain en date du 14 février 2004.

Résolution IC/9R/B02 :

Vu la résolution IC/9R/B01,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT approuve pour diffusion immédiate la seconde version de communiqué de presse qui lui est soumise par la Commission de coordination, en réaction à l’éditorial "Intolérance" signé par Monsieur Pierre Fréhel dans le Républicain lorrain en date du 14 février 2004.

POINT 8- "ET DE L’AUTRE CÔTÉ DE LA FRONTIÈRE, COMMENT CA SE PASSE ?"

Résolution IC/9R/B03 :

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT, désireuse d’œuvrer à la meilleure cohésion du tissu associatif LGBT francophone européen, propose à Rosa Lëtzebuerg et à la FAGL d’établir avec elle un partenariat ou un jumelage à définir ;

Elle mandate la Commission de coordination pour mener à bien, au rythme et selon les modalités qui lui paraîtront adaptés, les pourparlers afférents à cette proposition.

Dimanche 15 février - Troisième séance

"PROJETS EN COURS ET À VENIR"

POINT 11- "ET TOI, TA SOIRÉE, ELLE S’EST BIEN PASSÉE ?"

(Pas de résolution)

POINT 10- OPÉRATION "PACSONS-NOUS DEVANT MARIANNE !"

Résolution IC/9R/C01 :

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT demande aux maires de France d’organiser des cérémonies républicaines de PaCS en mairie ;

Elle mandate la Commission pour animer une campagne destinée à porter cette revendication auprès des maires.

POINT 9- POINT SUR LE V.I.H./SIDA

(Pas de résolution)

POINT 12- PRIX & ANTI-PRIX INTER CENTRES LGBT

Résolution IC/9R/C02 :

Vu la résolution IC/8R/30,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT reformule comme suit l’intitulé de son "Prix INTER CENTRES LGBT de la personnalité de l’année favorisant la meilleure intégration sociale et le meilleur épanouissement des personnes LGBT", qui devient "Prix INTER CENTRES LGBT - Distinction annuelle de l’INTER CENTRES LGBT à la démarche la plus favorable à l’intégration sociale et à l’épanouissement des personnes LGBT" ;

L’INTER CENTRES LGBT affirme la vocation de ce "Prix" à distinguer, de manière honorifique uniquement, une démarche ayant des effets dans un domaine social et local ;

Un texte synthétique de présentation et d’explication accompagnera ce Prix.

Résolution IC/9R/C03 :

Vu les résolutions IC/8R/31 et 32,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT reformule comme suit l’intitulé de son "Prix INTER CENTRES LGBT de la personnalité la plus homophobe (lesbo-, gai, bi- et transphobe) de l’année", qui devient "Anti-Prix INTER CENTRES LGBT - Mention annuelle par l’INTER CENTRES LGBT de la démarche la plus préjudiciable à l’intégration sociale et à l’épanouissement des personnes LGBT" ;

L’INTER CENTRES LGBT affirme la vocation de cet "Anti-Prix" à mentionner une démarche ayant des effets dans un domaine social et local ;

Un texte synthétique de présentation et d’explication accompagnera cet Anti-Prix.

[Résolution ratifiée avec une réserve indicative par Homonyme (Nancy) (19 avril 2004) : "Un "anti-prix" peut entrainer des poursuites judiciaires."]

Résolution IC/9R/C04 :

Vu les résolutions IC/8R/30 et 9R/C02,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT approuve comme suit la liste des onze démarches sociales et locales pressenties pour être distinguées par son Prix annuel 2004 :

Sont pressenties :

1°) La campagne publicitaire diffusée par la librairie indépendante nîmoise "Goyard" lors des fêtes de la fin 2003, reprenant des petites annonces de rencontre banalisant le fait LGBT avec en particulier celle-ci : "Marcel P. désire rencontrer J.H. à la recherche du temps perdu et + si affinités", au milieu d’autres panneaux comme : "Marguerite D. cherche Amant pour..." ;

2°) Le courage du compagnon de Sébastien Nouchet depuis son agression le 16 janvier 2004 à Nœux-les-Mines (62) ;

3°) Le soutien de la DDASS Maine-et-Loire aux projets de Quazar depuis le 30 novembre 2001 ;

4°) Le soutien de la mairie du Mans aux projets d’HOMogênE depuis le […] mai 1996 ;

5°) L’organisation d’une cérémonie républicaine de PaCS par Marie-Odile Téruel, conseillère municipale à Villers-lès-Nancy (54), le 9 novembre 2002 ;

6°) L’acceptation de Franck Leroy, maire d’Epernay (51), de l’organisation de cérémonies républicaines de PaCS en mairie, le 5 novembre 2003 ;

7°) L’acceptation des autres maires qui répondraient favorablement aux sollicitations formulées en même sens par l’INTER CENTRES LGBT d’ici les 10R ;

8°) La création de la mallette pédagogique par Couleurs Gaies, et notamment par Dominique , le […] janvier 2004 ;

9°) Le soutien de la mairie de Carvin (62) aux projets des Sœurs de la Perpétuelle Indulgence de Lille depuis le 28 novembre 2003 ;

10°) Le soutien d’établissements commerciaux orléanais à la campagne de prévention menée par le GAG durant l’été 2003 ;

11°) La réalisation de la manifestation culturelle et sociale "Différences de différences" par Massimo , salarié du CGL Paris, du 17 mai au 25 juin 2003.

[Résolution ratifiée avec une réserve interprétative par Homonyme (Nancy) (19 avril 2004) : "Alinéa 5 : La cérémonie de PACS de M.-O. Téruel était une démarche individuelle pour son fils. La mairie de Villers n'a pas répondu favorablement aux demandes des associations pour les célébrations de PaCS en mairie."]

Résolution IC/9R/C05 :

Vu les résolutions IC/8R/31, 8R/32 et 9R/C03,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT approuve comme suit la liste des neuf démarches ayant des effets dans un domaine social et local, pressenties pour être mentionnées par son Anti-Prix annuel 2004 :

Sont pressenties :

1°) Les agressions homophobes de François Chenu, Jean-Pierre Humblot et Sébastien Nouchet ;

2°) L’assassinat de François Chenu, le 13 septembre 2002 à Reims ;

3°) L’assassinat de Jean-Pierre Humblot, le 1er août 2003 à Nancy ;

4°) L’agression de Sébastien Nouchet, le 16 janvier 2004 à Nœux-les-Mines (62) ;

5°) L’attitude de la DDASS Gironde lors de la fermeture de la Maison de l’homosocialité à Bordeaux, le 28 février 2003 ;

6°) L’attitude de la mairie de Metz qui depuis le 12 avril 1999 refuse tout dialogue avec Couleurs Gaies, Centre LGBT Moselle ;

7°) L’attitude de l’éditorialiste Pierre Fréhel du Républicain Lorrain, dans son éditorial "Intolérance" du 14 février 2004 ;

8°) Les déclarations de Dominique Versini, secrétaire d’Etat à la lutte contre la précarité et l’exclusion, le 28 mai 2002, dans l’émission "Pot-au-feu" de Jean Lebrun diffusée sur l’antenne de France Culture, estimant que "2.000, 5.000 enfants roumains de 8 à 12 ans sont livrés à la prostitution dans Paris et sont exploités, utilisés dans des backrooms, des boîtes de nuit…" ;

9°) L’attitude des structures qui freinent l’information contre les homophobies.

[Résolution ratifiée avec une réserve préjudicielle par Homonyme (Nancy) (19 avril 2004) : "OK pour 1, 2, 3, 4, 9 mais ne ratifie pas les alinéas 5, 6, 7, 8 (cf. IC/9R/C03)."]

POINT 13- LIVRE BLANC 2005

Résolution IC/9R/C06 :

Vu la résolution IC/8R/33,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT approuve comme suit la liste des cinq sujets retenus dans le cadre de son projet "Livre blanc 2005" :

Sont retenus :

1°) "Le suicide et l’isolement social des personnes LGBT", sujet coordonné par Ex Æquo et le CGL Lille ;

2°) "Les lieux de drague", sujet coordonné par le GAG ;

3°) "L’homoparentalité", sujet coordonné par Quazar et HOMogênE ;

4°) "Les LGBTphobies au travail", sujet coordonné par Alter Égaux ;

5°) "La question trans", sujet coordonné par Couleurs Gaies.

POINT 14- TRAVAIL SUR L’HOMOPHOBIE

Résolution IC/9R/C07 :

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT s’indigne de l’agression subie par Sébastien Nouchet ; elle manifeste sa solidarité envers son compagnon, Patrice Jondreville ; elle appelle à participer aux souscriptions afférentes lancées par le CGL Lille et par SOS homophobie ;

L’INTER CENTRES LGBT demande l’adoption d’une législation contre les LGBT-phobies ;

Elle mandate la Commission pour animer une campagne destinée à porter ces revendications auprès des parlementaires, sur la base notamment du texte élaboré par HOMogênE le 8 février 2004, des arguments avancés par les Membres lors de leur débat de ce jour avec le député de la Moselle, et de la pétition de SOS homophobie lancée le […] 2004.

POINT 15- LE SUICIDE DES JEUNES L.G.B.T.

(Pas de résolution)

POINT 16- CANDIDATURES

Résolution IC/9R/C08 :

Vu l’article 8 al.1 des statuts,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT admet comme nouveau Membre associé, Association affinitaire, Homo-Sphère à Nouméa ;

Elle admet comme nouveau Membre associé, Correspondant local, Jean-Gabriel à Troyes ;

Elle admet comme nouveaux Membres associés, Observateurs, G2L dans les Landes, Homonyme à Nancy et la Voie de l’âme à Beauvais.

Résolution IC/9R/C09 :

Vu l’article 11 al.2 des statuts,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT fixe ses XIèmes Rencontres nationales à Angers, en janvier ou février 2005, et confie leur accueil à Quazar, Centre LGBT Angers, sa nouvelle Présidence.

Résolution IC/9R/C10 :

Vu les résolutions IC/8R/34 et 35,

Vu l’article R13-2 du règlement intérieur,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT nomme Angélique du CGL Lille, Nadine du Centre LGBT Angers et Adrien du CGL Lille membres de sa Commission de coordination.

POINT 17- CLÔTURE DES RENCONTRES

Résolution IC/9R/C11 :

Vu l’article 10 al.1 des statuts,

Sans opposition manifeste,

L’INTER CENTRES LGBT mandate la Commission de coordination pour rédiger et émettre le communiqué final et les conclusions des présentes Rencontres ;

Elle mandate également la Commission pour rédiger et émettre, consécutivement à ce premier communiqué de presse, un second communiqué annonçant le résultat des ratifications des résolutions adoptées lors des présentes Rencontres.

>Agenda 9R<

Mis en ligne le 3 avril 2004. Mis à jour le 19 juin 2004

INTER CENTRES LGBT
Alliance des Centres lesbiens, gais, bi & trans de France et de leurs Membres associés fondée le 12 décembre 1998, déclarée le 3 novembre 2003
contact@inter-centres-lgbt.org - http://inter-centres-lgbt.org/ - c/o J’En Suis, J’Y Reste, Centre gai & lesbien de Lille - 19, rue de Condé - 59000 Lille
Huit Membres titulaires : Arc-en-ciel 31 (Toulouse), CGL Paris, Couleurs Gaies - Centre LGBT de Moselle (Metz), Ex Æquo (Reims), FGL Lyon, J’En Suis, J’Y Reste (CGL Lille), Quazar (Angers), Reims Liberté Gaie
Dix-neuf Membres associés : Alter Égaux (Nancy), ARIS (Lyon), CGL Nîmes, CGL Rennes, CIGaLes (Dijon), C.I.GA.LE. (Grenoble), Enfants terribles (Caen), GAG Loiret (Orléans), HOMogênE (Le Mans) (Associations affinitaires),
Mimi (Nice), Siegfried des anciens Enfants terribles (Cherbourg), François Garrido de l’ancienne Maison de l’homosocialité de Bordeaux et Bernadette de l’ancienne Maison des homosexualités de Touraine (Correspondants locaux),
Agayri Sud-Est (Valence), Aisne Gaie (Soissons), Arc-en-ciel 28 (Chartres), Comme ça ! (Rouen), Gay-Union (Le Tampon) et Mémoire des sexualités (Marseille) (Observateurs)
Données à jour au 13 février 2004
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L’INTER CENTRES LGBT est soutenue par le Syndicat national des entreprises gaies.